Conditions générales de vente
Bienvenue chez Bruut. Ce site est fourni en tant que service à nos clients. Veuillez consulter les conditions d'utilisation suivantes, qui régissent votre utilisation de ce site (le «Contrat»).
Votre utilisation du site constitue votre accord de suivre et d’être lié par les présentes conditions générales. Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier cet accord à tout moment sans préavis. Pour cette raison, nous vous encourageons à consulter les conditions chaque fois que vous utilisez le site. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veillez à ne pas utiliser ce site.
Nous portons une importance particulière à notre relation avec nos clients et veillons à vous offrir la meilleure expérience possible sur notre site et via nos services.
Article 1 - Définitions.
Délai de rétractation: si le consommateur choisit de faire usage du droit de rétractation, un délai pendant lequel les paiements déjà effectués seront remboursés.
Consommateur: personne qui achète des biens et des services pour ses besoins personnels et pour son propre compte.
Jour: jour calendaire.
Durée de transaction: contrat à distance portant sur une gamme de produits et / ou services, pendant lequel l'achat est étalé dans le temps.
Droit de rétractation: Pour tout contrat à distance, le consommateur dispose d'un délai d'au moins sept jours au cours duquel il peut résilier le contrat sans pénalité, sans indication de motif.
Entrepreneur: la personne physique ou morale fournissant des produits et / ou des services à distance au consommateur.
Contrat à distance: un accord dans le cadre d'un système organisé par l'entrepreneur pour la vente à distance de produits et / ou services jusqu'à la conclusion de l'accord. Utiliser un ou plusieurs moyens de communication à distance.
Article 2 - Identité de l'entrepreneur
Bruut réalise du commerce sous le nom / les noms: Bruut
Adresse de l'établissement et du bureau:
Concourslaan 23
2132 DH Hoofddorp, Pays Bas.
Heures d'ouverture: du lundi au dimanche
Accès: du lundi au vendredi
Courriel: [email protected]
Numéro de chambre de commerce: 58606289
Numéro d'identification TVA: 853110165B01
ARTICLE 3 MODIFICATIONS DES TERMES ET CONDITIONS
Nous nous réservons le droit de modifier les conditions générales à tout moment, veuillez donc les consulter fréquemment. Si nous apportons des modifications importantes aux conditions générales, nous vous en informerons ici.
Article 4 - Produits
Tous les produits proposés sur Bruut sont aussi complets que possible et de bonne foi. Tous les produits sont 100% authentiques et sont expédiés dans leur emballage d'origine. Les prix indiqués incluent la TVA (21%) et les frais d'expédition, sauf indication contraire explicite. Les images et les descriptions sont affichées de manière à former une véritable image du produit.
Article 5 - Disponibilité
Tous les produits sur Bruut sont offerts jusqu'à épuisement du stock. Si un produit est temporairement ou définitivement en rupture de stock, nous vous en informerons dans les plus brefs délais et vous pourrez toujours décider de modifier une partie ou d'annuler l'intégralité de votre commande. Bruut ne pourra être tenu responsable des dommages qui pourraient résulter de l'indisponibilité temporaire ou définitive d'un article.
Article 6 - Expédition
Le risque pendant le transport des articles commandés incombe à Bruut jusqu’à la totale livraison du ou des produits. Lorsque la livraison du ou des produits est complète, le risque du produit revient au consommateur.
Sous réserve des responsabilités qui ne peuvent être légalement exclues par Bruut.
Article 7 - Livraison
Le délai de livraison d'un produit est de 14 jours ouvrés dans le cas où un produit est en stock. Si, pour une raison quelconque, ce délai n'est pas respecté par Bruut, nous vous en informerons en temps opportun. Si tel est le cas, vous avez le droit d'annuler la commande et de recevoir un remboursement. Afin de connaître les délais exact de livraison en fonction du pays de livraison, veuillez consulter la page de livraison en cliquant ici.
Article 8 - Notre droit d'annuler une commande
Bruut a le droit explicite d'annuler une commande sans aucune responsabilité pour les dommages et coûts dans des situations telles que:
- Bruut n'a pas reçu le paiement complet d'une commande via notre prestataire de paiement.
- Le produit commandé n'est pas en stock.
- Le prix sur Bruut n'était pas correct.
Article 9 - Retour
Bruut se réserve le droit de refuser les produits retournés ou de ne rembourser qu'une partie du montant déjà payé lorsqu'il est soupçonné que le produit a été utilisé ou endommagé par la faute du consommateur. Le consommateur dispose d'un droit de retour de 30 jours suivant la commande. Les frais de retour du produit sont à la charge du consommateur. Le produit doit être inutilisé, non porté, en parfait état, complet et dans son emballage d'origine (en bon état) à retourner.
Article 10 - Remboursement
A reception du produit et respectant les modalités de retour, veuillez tenir compte d’un délais de 10 jours ouvrés pour recevoir votre remboursement.